7. Sanctions :
Quatre retards non motivés seront sanctionnés par deux heures de retenue.  Après deux fois deux heures de retenue, la sanction suivante peut être un jour d’exclusion des cours.
Les sanctions suivantes peuvent atteindre graduellement, selon leur gravité 5 jours d’exclusion des cours.  A partir de 6 jours d’exclusion, l’élève peut être exclu définitivement de l’établissement dans le respect des dispositions légales.
Toute violence verbale à l’encontre d’un membre du personnel entraînera l’exclusion des cours pour un ou plusieurs jours ou même l’exclusion définitive selon les circonstances.

L’exclusion définitive peut être prononcée notamment :
– pour accumulation de sanctions, retenues ou exclusions ;
– pour acte de violence, pour vol ;
– pour déprédation grave du matériel ;
– pour absences non motivées aux cours ;
– pour atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un
membre du personnel ou d’un élève ;
– pour perturbation de l’organisation ou de la bonne marche de
l’établissement ;

8. Certification :

Le journal de classe, les cahiers et les travaux sont des documents officiels qui doivent être conservés jusqu’à l’obtention du certificat d’enseignement secondaire supérieur.
Au cas où, malgré les avertissements des professeurs, ces documents ne pourraient être fournis, l’école n’aura aucune responsabilité dans le refus d’attribution des certificats
susmentionnés.

9. Sécurité et matériel :

Les élèves sont tenus de respecter le matériel, le mobilier et les locaux de l’école.
Toute dégradation sera à charge de l’élève reconnu comme responsable.
Il est interdit de fumer à l’intérieur de l’enceinte de l’établissement, sous peine de sanction.