Règlement  d’ordre intérieur

Le règlement de la Communauté française, lequel se trouve dans ce cahier d’avis, est d’application au sein de l’AR Gatti de Gamond
L’école est un lieu d’apprentissage et non un endroit ludique ; dès  lors une  attention  toute  particulière  doit être accordée à chaque cours. L’élève entre en classe à l’heure, avec son cours (mis à jour), ses livres, le matériel didactique nécessaire, son cahier d’avis  et son journal de classe.
Dans le cas contraire, l’élève recevra une mise en garde et s’il récidive, cette attitude entraînera inévitablement une sanction.
L’élève se présentera au cours d’éducation physique avec son équipement et son journal de classe. Le fait d’être couvert temporairement par un certificat médical (à remettre au professeur titulaire dans les 3 jours) ne dispense pas l’élève d’assister au cours, ni de réaliser des tâches qui seront soumises à une évaluation. Tout manquement sera sanctionné.

1. Les cours se donnent tous les jours de 8h15 à 12h40 et de 13h40 à 15h20, 16h10 ou 16h55.
L’horaire hebdomadaire précis de chaque classe est inscrit au journal de classe :
p.4 : horaire provisoire ;
p.5 : horaire définitif ;
L’établissement est accessible dès 7h45.

2. Les élèves retardataires se présenteront chez l’éducateur de service qui décidera du bien-fondé du retard et scannera l’étiquette présente dans le journal de classe.

3. Les absences doivent être justifiées dans les 48 heures, sous peine de sanction                                                  (Voir Avis n°1). L’élève doit cependant appeler le matin l’école pour prévenir de son absence. L’absence à un cours compte comme demi-jour d’absence ; tout brossage est considéré comme un     demi-jour d’absence non justifiée.  Toute absence de plus de 2 jours doit être justifiée par un certificat médical, au plus tard le lendemain du dernier jour d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas trois jours, et au plus tard le quatrième jour d’absence dans les autres cas.

A partir du 2ème degré de l’enseignement secondaire, l’élève qui compte au cours d’une même année scolaire, plus de 20 demi-jours d’absence injustifiée perd la qualité d’élève régulier sauf dérogation accordée par le Ministre en raison de circonstances exceptionnelles.
A partir de 20 demi-jours d’absence non justifiée, l’élève majeur peut aussi être exclu de
l’établissement.

4. Examens : En période d’examens, toute absence doit être justifiée par certificat médical et celui-ci doit être impérativement présenté à l’école avant la délibération.
Toute fraude en cours d’examen entraînera l’annulation de l’examen concerné.

5. Sortie des cours :
Seuls sont autorisés à sortir de l’établissement, à l’occasion d’un licenciement, les   élèves munis de leur journal de classe et du cahier d’avis, de l’autorisation de sortie dûment signée par les parents et d’une note de licenciement paraphée par le proviseur ou son délégué au jour et à l’heure où le licenciement est autorisé. Tout licenciement doit être signé par les parents.

Les élèves de 1ère ne peuvent être licenciés avant la 6e heure de cours soit 14h30.
En cas de « fourche » ou d’absence d’un professeur, les élèves, jusqu’à la cinquième secondaire incluse sont tenus de se présenter à l’étude.

6. Organisation dans l’école :
Les élèves devront toujours être en possession de leur journal de classe et de leur cahier d’avis, qu’ils sont tenus de présenter à qui le leur demande.
Le journal de classe est un objet personnel qui sera signé régulièrement par les parents ou les responsables de l’élève et vérifié par le titulaire de classe.  C’est le moyen privilégié de communication entre l’école et la maison.
A 8h15, 11h05 et 13h40, les élèves du degré inférieur sont tenus de se ranger sous le préau aux emplacements prévus et de ne se déplacer qu’accompagnés de leur professeur ou d’un éducateur s’ils se rendent à l’étude.  Les élèves du DS rejoignent seuls leur classe.
Les élèves ne peuvent se trouver dans les couloirs pendant les heures de cours.  Un élève ne peut quitter un cours ou la salle d’étude sans autorisation écrite.
Le port d’un baladeur est interdit à l’intérieur de l’établissement de même que le port d’un couvre-chef.  Cette règle est également d’application en tout lieu couvert fréquenté dans le cadre des activités scolaires et parascolaires. L’utilisation d’un GSM, d’un MP3, d’un MP4 est interdite dans l’ l’établissement et ses dépendances (restaurant, vestiaires). Toutefois, il est toléré dans le  préau sauf lors de la formation des rangs.
Les membres du personnel (professeurs, éducateurs, …) sont habilités à confisquer pour un délai raisonnable tout téléphone portable, MP3, MP4 utilisé ailleurs que dans la zone autorisée. Une tenue correcte est exigée, les vêtements de type sportif ou de loisirs sont interdits (pas de training, de short, de mini-tops, etc).

7. Sanctions :
Quatre retards non motivés seront sanctionnés par deux heures de retenue.  Après deux fois deux heures de retenue, la sanction suivante peut être un jour d’exclusion des cours.
Les sanctions suivantes peuvent atteindre graduellement, selon leur gravité 5 jours d’exclusion des cours.  A partir de 6 jours d’exclusion, l’élève peut être exclu définitivement de l’établissement dans le respect des dispositions légales.
Toute violence verbale à l’encontre d’un membre du personnel entraînera l’exclusion des cours pour un ou plusieurs jours ou même l’exclusion définitive selon les circonstances.

L’exclusion définitive peut être prononcée notamment :
– pour accumulation de sanctions, retenues ou exclusions ;
– pour acte de violence, pour vol ;
– pour déprédation grave du matériel ;
– pour absences non motivées aux cours ;
– pour atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un
membre du personnel ou d’un élève ;
– pour perturbation de l’organisation ou de la bonne marche de
l’établissement ;

8. Certification :

Le journal de classe, les cahiers et les travaux sont des documents officiels qui doivent être conservés jusqu’à l’obtention du certificat d’enseignement secondaire supérieur.
Au cas où, malgré les avertissements des professeurs, ces documents ne pourraient être fournis, l’école n’aura aucune responsabilité dans le refus d’attribution des certificats
susmentionnés.

9. Sécurité et matériel :

Les élèves sont tenus de respecter le matériel, le mobilier et les locaux de l’école.
Toute dégradation sera à charge de l’élève reconnu comme responsable.
Il est interdit de fumer à l’intérieur de l’enceinte de l’établissement, sous peine de sanction.

10. Accidents :
Les élèves sont assurés contre les accidents survenus à l’athénée et sur le chemin de l’école au sens strict. Tout accident doit être signalé obligatoirement dans les 24 heures afin que la victime ne perde pas le bénéfice attaché à l’assurance. L’assurance remboursera les frais aux ayants droit après intervention de la mutuelle.
Les parents donneront un numéro de téléphone (inscrit dans le journal de classe) permettant de les prévenir directement en cas d’urgence.  Ils communiqueront tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone au secrétariat.

11. Matériel des élèves :
L’élève est responsable  de tous les objets qu’il apporte à l’athénée, qu’il les conserve sur lui ou qu’il les abandonne dans un endroit quelconque de l’établissement.  Les élèves sont responsables de la bonne tenue et de la mise en ordre de leurs cahiers.

F. TOUMI                                                                                    B. WILQUET
Proviseur f.f.                                                                                Préfet des Etudes.